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Auteur	Titre: Procédure plongee Touvre	Date
YoR	Bonjour, Suite au contact pris cet été avec ComAGA d'Angoulême et D Berguin de la FFS voici les modalités de plongée aux Sources de la Touvre à Angoulême dans la derniere version,en résumé: - Prendre contact environ un mois avant la plongée auprès de la ComAGA :Melle Louis ou Melle Mazeau (adresse ci-dessous) tel : 05 45 38 89 34 - Le dossier est ensuite envoyé pour accord auprès de Comité Départemental FFESSM Charente et Comité Départemental FFS Charente - Après accord la ComAGA envoie un courrier de confirmation - Les informer par politesse et sécurité avant de plonger et leur faire un petit compte rendu après la plongée; ils sont tres accueillants Ci dessous des extraits de la Convention, un peu long mais il y a presque tout: _______________________________________________________________________ Convention d’autorisation d’accès au site des sources de la Touvre en vue de la pratique de la plongée. Entre : La communauté d’agglomération du grand Angoulème (ComAGA),25 Bd Besson Bey 16023 Angoulème Cedex et représentée par son Président M Mottet Philippe agissant en vertu de la décision n°88 du 17 mai 2006-12-08 Et : 1 / le comité Départemental Charente de la FFESSM Charente 32 rue du Grand Maine 16730 Fléac. Représenté par Madame Agnès Olivier agissant en qualité de Présidente du comité FFESSM Charente 2 / Le comité départemental Charente de la Spéléologie (FFS Charente) ; Les Guesdons 16440 Roullet Représenté par Monsieur Dominique Berguin agissant en qualité de Président du Comité départemental Charente. Il a été exposé que : CONSIDERANT :La Comaga est propriétaire des terrains des sources de la Touvre…qui sont adaptées à la pratique de la plongée loisir et souterraine. La FFESSM et FFS sont deux entités investies d’une mission de service Public par le ministère Jeunesse et Sports - FFESSM = mission d’organiser pour ses licenciés la pratique de la plongée y compris plongée souterraine - FFS = mission d’organiser pour ses licenciés la pratique de la spéléologie et de la plongée souterraine En raison du respect du site, aménagements nécessaires , risques….il convient de préciser les conditions de cette activité : La plongée subaquatique est une activité se pratiquant dans un environnement naturel sous la responsabilité de ses pratiquants. La FFESSM à travers la déconcentration départementale de la Charente, déclare qu’à ce jour le site visé ci après présente une configuration normale inhérente à la pratique de la plongée subaquatique, ne nécessitant pas de mesure d’interdiction de la part de celle-ci a ses membres. Concernant la plongée souterraine, c'est-à-dire sous plafond, elle devra être réalisée conformément aux techniques développées parle FFS et la FFESSM. Les conditions particulières de la pratique de la plongée souterraine imposent la responsabilité desplongeurs. En outre la FFS par ses représentants régionaux a pour mission d’assurer le secours souterrain en milieu sec ou noyé. Le conseiller Technique Départemental du Spéléo secours Français est chargé, sous l’autorité du Préfet d’exercer cette mission. Un plan spéléo secours est disponible en Préfecture. Article 1 : Objet de la convention La présente convention a pour objectif - de formaliser les règles de sécurité et de fonctionnement minimales applicables à la pratique de la plongée sur le sites des sources de la Touvre. - De permettre les travaux d’études et de recherche et l’échange d’informations, entre le Propriétaire et les bénéficiaires Article 2 : Désignation des terrains Parking ; Chemin ;Le Bouillant ;Le Dormant ;Lussac ;…(désignation des parcelles) Article 3 Utilisation des sites Les sites visés par la présente convention sont particulièrement sensibles, leur utilisation principale étant la production d’eau potable. - Les Bénéficiaires disposent d’une clé d’accès au site…à la disposition de leurs plongeurs licenciés. - Les plongeurs ..stationneront leurs véhicules sur le parking…. Les plongeurs hors département, devront obtenir au préalable l’autorisation écrite de la ComAGA qui délivrera sur la base de l’avis des bénéficiaires à titre consultatif. Activités particulières : - Organisation de manifestations collectives (expéditions)…ne peut se faire qu’avec autorisation du Propriétaire…. - Camping et feux interdits, - Toute Activité susceptible de dégrader la qualité de l’eau des sources ets interdite Modalités particulières : ….Publications liées aux activités et travaux sont communiquées aux propriétaire et bénéficiaire Article 4 Information et sécurité du site Le propriétaire assure la mise en place d’un panneau d’information au niveau du parking des sources. Les bénéficiaires assureront l’information de leurs licenciés sur les nouvelles conditions d’accès au site par tout moyen qui leur semblera approprié :site web, revue fédérale, courrier… Le Propriétaire avertira en temps utile les Bénéficiaires par courrier des travaux qu’il compte effectuer et qui seraient incompatibles avec la pratique de la plongée ou la sécurité des usagers et prendra les mesures de signalisation appropriées. Le Propriétaire se réserve le droit, si la sécurité du site n’est plus assurée (risque d’accident ou d’éboulement..)ou si une pollution de l’eau survient d’interdire momentanément la pratique de la plongée. Il en informe alors les usagers et prendra les mesures de signalisation appropriées Article 5 Répondeur et alerte Toute remarque liée au site (présence d’obstacle instable, éboulement, pollution, détérioration du site…)sera indiqué à la ComAGA par le Bénéficiare. en cas d’accident de plongée, le service Départemental d’incendie et d esecours (SDIS)sera contacté aux numéros suivants : 112 18 Ou la gendarmerie de La Rochefoucault :0545620019 Ces numéros seront indiqués sur les panneaux d’information prévus à l’article 4, ainsi que sur les sites web fédéraux. Article 6 : Obligation et responsabilité des bénéficiaires (FFESSM Charente et FFS Charente) Concernanat les plongées subaquatiques , hors plongées sous plafond et pour les membres de la FFESSM Concernant les plonqées subaquatiques, hors plonqées sous plafond et pour les rnembres de la FFESSM : Les campagnes de plongées seront placées sous l'autorité d'un « responsable de plongée )}, licencié auprès de la FFESSM et membre d'un club affilié à FFESSM Charente, qui s'assure du respect des règles de sécurité par tous les intervenants. Celui-ci devra être un plongeur expérimenté dans le domaine où vont s'engager les plongeurs, connaissant bien le site et ses difficultés. Il devra s'assurer du respect par l'ensemble des plongeurs de la réglementation en vigueur (Cf. annexe 2). Concernant les plonqées souterraines: Les campagnes de plongées souterraines seront placées sous l'autorité du Comité Départemental de spéléologie (FFS Charente) ou du comité départemental FFESSM (FFESSM Charente). Ces derniers désigneront un responsable de l'exploration. Règles générales : Le responsable de plongée avertira sa Fédération de son intention de plonger et lui précisera le club, le nombre de plongeurs, leurs noms et prénoms, la date et la durée de la plongée. Une fiche présentant les engagements des plongeurs sera remise au Responsable de plongée: Le responsable de la plongée fournira son nom, prénom, ainsi que le nombre de participants, la date et la durée de la plongée au SOIS, n0112 ou à la gendarmerie de La Rochefoucauld, n° 0545620019. Le retour de la plongée devra être annoncé impérativement au SOIS ou à la gendarmerie de La Rochefoucauld. Les bénéficiaires tiendront à jour un registre informatique présentant le nom, prénom, club des participants à une plongée, la date, la durée et les commentaires sur les plongées. Ils transmettront, par e-mail, à la ComAGA ce fichier au format Excel dès qu'une nouvelle plongée aura été renseignée. Cf. annexe 5 : coordination Dans le cas des travaux d'études et de recherche ou lorsque les constations recueillies dépassent le cadre du registre informatique, un compte rendu d'exploration sera réalisé et remis, y compris les croquis et les topographies, à la ComAGA. ARTICLE 7 : Obligations et responsabilités du propriétaire Le propriétaire ne sera, en aucun cas, tenu responsable ni des détériorations de matériels ou de biens personnels appartenant aux plongeurs, ni des dommages corporels pouvant survenir lors des explorations. Le propriétaire eUou son personnel informeront au préalable les Bénéficiaires (FFESSM Charente et FFS Charente) de toute intervention susceptible de modifier les conditions de sécurité sur le site visé par la présente convention. ARTICLE 8 : Assurances Les Bénéficiaires déclarent avoir couvert leur responsabilité civile auprès d'une compagnie d'assurance solvable et transmettront chaque année à la ComAGA une copie de leur attestation d'assurance. ARTICLE 9 : Durée La présente convention est conclue pour une durée de un an, renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation expresse par J'une des parties, par lettre recommandée, un mois avant l'échéance. La présente convention prend effet à compter de sa signature par les 3 parties. Une copie de la convention sera transmise par les bénéficiaires à leurs Fédération et aux clubs locaux. ARTICLE 10 : Résiliation 25/04/2006 Le non-respect d'une des clauses de cette convention donnera lieu à une mise en demeure. Si celle-ci reste sans effet au bout d'un mois à partir de sa date de réception, la convention sera résiliée de plein droit. Cette convention deviendrait caduque à l'entrée en vigueur d'une réglementation émanant d'une instance compétente, interdisant l'activité de plongée ou précisant des conditions spécifiques à l'activité de plongée non-prévues par la présente ARTICLE 11 Modifications Pendant la durée de la convention,des avenants peuvent être conclus d’un commun accord entre les parties Article 12 La présente convention est conclue à titre gratuit Angoulême le 28 juin 2006-12-08 Signatures des 3 intervenants -Vice président ComAGA - Président FFS Charente Président FFESSM Charente ANNEXE 1 Plan ANNEXE 2 arrêté du 22 juin 1998 pratique plongée autonome etc... ¬ANNEXE 3 ~Engaements des Plongeurs licenciés à la FFESSM pour effectuer une plonQée aux sources de la Touvre Chaque plongeur s'engage à : - suivre les directives du responsable de plongée et à respecter les règles de sécurité. - n'entreprendre aucune action qui serait de nature à entraîner une quelconque dégradation de la cavité et du domaine environnant, qui pourrait nuire à la faune et à la flore locale. - à respecter la faune et la flore locales. A ne pas introduire de matière polluante. - transmettre à la ComAGA toutes informations intéressantes (éboulements,dégradation, pollutions) obtenues après chaque exploration ainsi que les copies des travaux et études effectués dans le cadre des plongées réalisées y compris les croquis et topographies. La présence simultanée de plusieurs groupes de plongeurs est possible seulement si chacun respecte les activités de l'autre et les équipements entreposés dans la vasque ou dans la galerie. Le responsable de plongée et les plongeurs licenciés à la FFESSM assumeront, en lieu et place du propriétaire, les conséquences juridiques pouvant résulter de leur plongée sur le site. Les plongées subaquatiques et souterraines pour les clubs locaux, définis comme étant les clubs: Du CSAR de Ruelle, Du GESMA d'Angoulême, Du Masque et la palme de Ruffec, De l'ACERS de Cognac, De la BA709 de Cognac, sur les sites définis par la convention entre la ComAGA, propriétaire du site et la FFESSM Charente, dont chaque club détiendra une copie, ne sont autorisés à plonger, qu'après information au préalable, de la part du Président du Club ou d'un des responsables de plongée du Club, à la FFESSM Charente avant chaque plongée, par courriel : aqnes.olivier(ij)voila.fr ou Téléphone: 054591 21 93 ou Tel portable: 0681 359404 ANNEXE 4: Engagements des spéléo plongeurs licenciés à la FFS pour effectuer une plongée aux sources de la Touvre La charte du spéléologue Avec la Fédération française de spéléologie, pour vivre l'aventure spéléologique, découvrir le milieu souterrain, l'explorer, le connaître, l'étudier, le protéger et y évoluer en toute sécurité, 1 J'adopte un comportement responsable, discret et respectueux des propriétaires, des riverains et des autres usagers. 2 Je respecte toute mesure réglementaire relative aux cavités, à leur accès et au patrimoine, notamment en cas de découverte archéologique. 3 Je respecte, fais respecter et protége le milieu souterrain et son environnement. 4 J'informe la communauté spéléologique de mes découvertes en rendant publics les résultats de mes recherches et explorations. 5 Je respecte Les travaux des autres spéléologues et notamment l'antériorité des découvertes et des travaux en cours ainsi que la propriété morale et intellectuelle des topographies et publications. 6 Je m'efforce de prévenir les risques d'accident lors de la préparation d'une exploration en m'informant sur les conditions météorologiques, les spécificités du terrain, le matériel nécessaire. 7 Je veille à ma propre sécurité et celle des pratiquants qui m'accompagnent. Je renonce si les conditions en cours d'exploration dépassent mes capacités techniques et/ou physiques et celles du groupe. 8 J'applique et encourage le devoir d'assistance et d'entraide vis-à-vis des autres pratiquants. ANNEXE 5 COORDINATION La FFESSM Charente fournit le nom et l'adresse de son l'interlocuteur usuel de la ComAGA. A la date de la convention, il s'agit de : correspondant local qui sera Mme Agnès olivier Demeurant 32 rue du Grand Maine 16730 Tèl. 054591 21 93 Mobile: 06 81 359404 Flèac Email: agnes.ofivier@voiJa.fr Elle fournit aussi le norn des Présidents des clubs locaux à la date de signature de la convention, il s'agit de : . CSAR de Ruelle: Didier Dlndinaud - didier.dindinaud@freesbee.fr - GESMA d'Angoulême: Pascal Giraud - mplgiraud@voila.fr - Masque et la palme de Ruffec: Jean Michel Bonnaud - masqueetpalme@aol.com - ACERS de Cognac: Bruno Querois - brunoquerois@aol.com . BA 709 de Cognac: Robert Clauss- roberLclauss@wanadoo.fr La FFS Charente fournit le nom et j'adresse de son correspondant local qui sera l'interlocuteur usuel de la ComAGA. A la date de la convention, il s'agit de : Monsieur Dominique BERGUIN demeurant aux lieu dit Les Guesdons 16440 ROULLET Tel. 0545663818 Email: berguindominique@wanadoo.fr Elle fournit aussi le nom des Présidents des clubs locaux à la date de signature de la convention, il s'agit de : Le Président de l'ASC d'Angoulême: David BERGUIN - davidberguin@wanadoo.fr Le président de l'ARS de La Rochefoucauld: Gérard FRESING Le Président du META CLUB des Adjots: Anthony GENEAU Le Président du GSC d'Angoulême: Michel ROUILLE La FFS Charente précise en outre le nom des responsables de la commission plongée souterraine FFS : Frédéric ROY - Conseiller Technique Départemental du Spéléo Secours de Préfecture ¬Croy@club~internetfr et 06 11 77 07 26 Eric HAGEGE - Conseiller Technique Adjoint du Spéléo Secours de Préfecture ¬erîc. hagege@worldonline.fr David BERGUIN - Président de l'ASC et Vice Président du Comité Départemental de Spéléologie - davidberguin@wanadoo.fr,et06 28 02 07 11 La ComAGA fournit aux bénéficiaires le nom de leurs correspondants usuels: - M. CAILBAUL T Philippe Directeur de l'eau et de l'assainissement Tel: 0545386070 fax: 0545385177 p.cailbault@comaga.org - Mlle MAZEAU Delphine Responsable du Service Eau Potable Tel: 0545388934 fax: 05453851 77 d.mazeau@comaga.org - Mlle LOUIS Cindy Technicienne Eau Potable Tel: 0545388934 fax: 05453851 77 c.louis@comaga.org	2006-12-08 20:42:06
vht	tvhrhsh	2008-02-22 09:46:36
Gruissanot J luc	Noum di diouw!!!!!! comme le "gruissanot" aime les raccourcis et aime pas trop lire ..il profitera que tu es fait la demande...mon cher Yves pour faire plouf avec toi Hiiiiiiiiii!!!! merci d'avance :-))))pas top le raccourcis ??? Grosses biz mon Yves ...	2008-02-22 12:44:59
fabien	Pour plongée au sources de la touvre le mieux est de contacter directement Cindy Papin (ex Louis)de la COMAGA. Faite attention aux indications portées, en effet md Olivier est décédée l'année passée en plongée. Pour info, j'ai plongé les vasque du bouillant et du dormant le week end passé, la visi actuelle des sources est proche de 30cm (que du bonheur...)et il y a un jus énorme. Il vaut mieux attendre les beaux jours (aout & septembre) pour faire de belle plonge, surtout si vous venez de loin.	2008-02-22 20:46:29
YoR	Salut a vous, un vieux mail qui refait surface, Salut aux Gruissanais et gruissanaises... Si je vais la bas c'est en aout... J'essaierais de passer le Bouillant pour une fois....c'est plus facile depuis le Grand tremblement de terre des années 2000 qui a relooké l'entrée mais il y a quand même du jus. Bien vu pour les infos de fabien,,,faut passer par la Ils sont tres réactifs YYY	2008-02-23 09:58:32

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